je souhaite faire créer un site par une société et ma questions :
est ce que cette société devras me remettre les sources pour que je modifie mes pages moi-meme?
Oh, petite remarque sidi : j'ai été voir votre fiche, et vous êtes un peu trop anonyme à
mon goût pour que je passe deux heures afin de vous répondre par écrit... Je ne sais pas pourquoi, que voulez-vous... C'est psychologique!
Car c'est long, il y a plusieurs points à considérer et à vérifier dans quelque close contractuelle, plusieurs types d'élément pouvant se soumettre à divers status juridiques (utilisation d'éléments du domaine public, côté applicatifs/interactif/ergonomique versus mise en page, etc). J'en aurais fait le tour complet, mais c'est un travail que je facture (crédité rétroactivement sur signature de contrat). Vous comprenez.
Un avocat pourra certainement pondre les clauses adéquates ou vérifier celles qu'on vous propose. Mais de manière générale (sans vous pointer), si on ne sait pas combien l'aspect technologique et l'entente puissent avoir un impact direct sur votre plan d'affaire et votre stratégie Web, votre avocat ne pourra pas vous éclairer aussi bien qu'un conseiller professionnel dans les TI.
Tout projet NTIC/Web étant relativement plus ou moins complexe, si ce dernier est le rouage sur lequel prétend capitaliser un Plan d'affaire, il est nécessaire (à mon avis) d'approcher un conseiller professionnel en TI. En plus des aspects "techno-pop", il connaît globalement le paysage juridique, et saura préciser les éléments devant être incorporés dans des clauses que l'avocat pourra corriger/formuler (collaboratif),
en conformité avec vos intentions d'affaire à court, moyen et/ou long terme. Il pourra aussi vous laisser entrevoir d'autres avenues, opportunités, en pleine connaissance de cause.
Bref: OUI (et c'est mon conseil pour TOUT propriétaire de site), mais pas par défaut : il faut absolument qu'un contrat le précise.maintenant, soit c'est un accord à l'amiable, soit il faut consulter un avocat pour déterminer les droits de chacune des parties.
Ce qui revient à dire: ne faites jamais d'entente
à l'amiable, car par défaut la loi protège les créateurs, pas vous (bien en tendu, tout dépend du cadre de travail. Si de-facto vous constatez une équipe de production très ouverte, léguant déjà des droits d'accès... Enfin toute règle a ses exceptions). Car En cas de litige vous n'auriez aucun droit,
amiable ou non. À moins que ce soit un proche de votre famille qui fasse la production (et encore), assurez vos arrières : une amitié qui ne peut pas vous garantir votre autonomie, n'en est pas une!
Autre solution si on est autodidacte:
http://www.marketing-internet.com/forums/marketing-internet/articles/t2766.html#msg9317
